Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAMES
Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée Snecma), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3463217
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2026
SAMES de Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée Snecma

Présentation de la marque SAMES

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée Snecma auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée Snecma domicilié(e) 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 815 217 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque SAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMES arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée Snecma a également déposé les autres marques suivantes : LARZAC , SOCHATA , ISOPREC , EMOS , SILVERCOMET , ELOS


Safran Aircraft Engines (anciennement dénommée Snecma), Société par actions simplifiée - 2 Boulevard du Général Martial Valin - 75015 - PARIS - France - SIREN 414815217


Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510035 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2016 n°2631276 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-10-28

Moteurs pour aéronefs nommément turbomachines à gaz, moteurs thermiques, électro-thermiques, à réaction, à énergie nucléaire, à propulsion combinée, propulseurs ioniques, propulseurs électriques, propulseurs à plasma, sources de plasma ; inverseurs de poussée de moteurs d'avions ; partie constitutives de ces moteurs, propulseurs et inverseurs.

Appareils et instruments électriques et électroniques, à savoir calculateurs de potentiel, calculateurs de régulation numériques de vitesses et de débits de carburant (FADEC), calculateurs de freinage, de températures, de pressions, d'analyses vibratoires, de commandes de vol ; matériels et équipements électriques et électroniques de maintenance et de contrôle (embarqués sur avions ou moteurs, fixes sur bancs d'essais ou portable pour interventions au sol) permettant de lire et d'interpréter les données des calculateurs et des capteurs.

Services de conseil technique, d'informations et d'assistance (conseils) en ligne 24h00/24h00 et 7 jours sur 7 en matière de location vente (crédit bail) de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; service de location vente (crédit bail) de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et/ou de modules de ceux-ci pour moteurs d'aéronefs. Consultations, estimations, analyses et expertises en affaires financières ; études et montages de projets financiers ainsi que la fourniture de conseils et d'assistance dans ce domaine ; veille en affaires financières, veille financière en matière d'attribution de subventions ; ingénierie financière, montage de dossiers de financement et accompagnement de projets financiers ; affaires bancaires, constitution et investissements de capitaux, prise de participation financière au sein de sociétés industrielles et commerciales ; affaires immobilières ; évaluations, estimations, courtage et gérance de biens immobiliers ; services de location vente pour moteurs d'aéronefs et/ou de modules de ceux-ci.

Construction, réparation et maintenance de véhicules aéronautiques, astronautiques, de lanceurs spatiaux et des aéronefs ; construction de bancs d'essais pour unités de propulsions pour moteurs aéronautiques ; réparation et reconditionnement de moteurs aéronautiques ; réparation et reconditionnement de chambre de combustion, chambres de fusées et tuyères de poussée ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance pour des moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et de leurs parties constitutives ; services de réparation, de révision, d'entretien et de maintenance sous l'aile pour tous types de moteurs utilisés sur les aéronefs et de leurs parties constitutives ; mise au standard, remise en état et échange standard de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial.

Services de location de tous types de moteurs et/ou de modules de ceux-ci utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial et/ou modules de moteurs d'aéronefs.

Traitements des matériaux, à savoir : revêtements électrolytiques, décapage chimique pour bases titane, pour acier inoxydables, traitements permettant l'augmentation des caractéristiques mécaniques de surface (dureté…) par dépôts de matière sur matériaux destinés aux moteurs d'aéronefs, dépôt de revêtements par projection plasma, par infiltration en phase vapeur, par dépôt en phase vapeur, par aluminisation en phase vapeur ; traitements thermiques pour métaux et alliages métalliques destinés aux moteurs d'aéronefs, à savoir : trempe, recuit, revenu, écrouissage ; services de purification de l'air, d'apprêtage de textiles, de traitement de textiles, d'activation de fibres, de textiles et de textures.

Education ; formation ; organisation et conduite de stages, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès ; édition de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de publications et imprimés ; production de film et vidéo mis à disposition via un serveur Internet.

Services d'ingénieurs en matière d'évaluation, d'estimations et de recherche en rapport avec les technologies utilisées sur les moteurs d'aéronefs et dans le domaine spatial à l'exclusion des technologies de traitement des surfaces par voie de projection de peinture et autres produits liquides, épais, pulvérulents ou fibreux, de mastic, de poudre, d'émail ou de flockage ; services de conseils techniques concernant les méthodologies à utiliser dans la gestion commerciale et les échanges de moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; aide technique en matière de méthodologies à utiliser dans le cadre de la réparation, des révisions, de l'entretien, de la mise au standard, de la maintenance pour les moteurs utilisés sur les aéronefs et dans le domaine spatial ; services d'analyse, d'expertise et de traitements de l'acquisition de données enregistrées lors de campagne d'essais de moteurs d'aéronefs.